Déposée le 30 juin 2003 par l'association loi 1901 SIMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 SIMT domicilié(e) 4 avenue Christian Doppler, CS 90080, SERRIS - 77707 - MARNE LA VALLEE Cedex 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 961 971 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIMT, Mme Emmanuelle PUNSI domicilié(e) 4 avenue Christian Doppler, CS 90080, SERRIS - 77707 - MARNE LA VALLEE Cedex 04 - France.
La marque SIMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMT, Association loi 1901 - 4 avenue Christian Doppler, CS 90080, SERRIS - 77707 - MARNE LA VALLEE Cedex 04 - France - SIREN 784961971
SIMT, Mme Emmanuelle PUNSI - 4 avenue Christian Doppler, CS 90080, SERRIS - 77707 - MARNE LA VALLEE Cedex 04 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Inscription le 22 août 2013 - Changement d'adresse n°607366 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-22
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534600 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-04
– produit de l'imprimerie (journaux d'information destinés aux adhérents, aux xalariés). – télécommunication communication par terminaux d'ordinateurs (site Internet). – service de Médecine du travail (service de santé au travail).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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